Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand SKI
ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, GROUPEMENT D'INTERÊT ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3974520
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
Grand SKI de ATOUT FRANCE

Présentation de la marque Grand SKI

Déposée le 14 janvier 2013 par la société ATOUT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société ATOUT FRANCE domicilié(e) 79/81 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque Grand SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand SKI est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ATOUT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE EN FRANCE , Sommet du Goût et de la Gastronomie , MAISON DE LA FRANCE , MAISON DE LA FRANCE , PALACE , LA FRANCE DES 3 OCEANS , Rendez-vous en France Passion , DESTINATION MONTAGNES , (Marque figurative) , RENDEZ-VOUS FRANCE PARIS ILE-DE-FRANCE


ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, GROUPEMENT D'INTERÊT ECONOMIQUE - 79/81 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 340709211


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Papier, carton et produits ouvrés en ces matières, à savoir classeurs, cahiers, boîtes ; produits de l'imprimerie et notamment magazines, périodiques, brochures, imprimés ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; informations en matière de télécommunication diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils en communication (télécommunication), concernant l'audiovisuel et la télématique ;

Education ; formation ; divertissement, informations en matière de divertissement ; informations en matière de divertissement diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne ; activités sportives et culturelles ; édition de brochures touristiques et conseils concernant l'édition ; services de loisirs ; édition et publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de journaux et revues, sur tous supports notamment papier, supports magnétiques, optiques, acoustiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de stages et de concours (divertissement ou éducation), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films et de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; spectacles, organisation et production de spectacles, réservation de place de spectacle ; jardins et parcs d'attractions ; photographie, reportages photographiques.